Le département social du GHR, en partenariat avec HCR Bien-Être, Malakoff Humanis et Klesia, a mis à jour le guide pratique :

« Élections du CSE – Les étapes à suivre dans une entreprise jusqu’à 20 salariés »

Ce guide a été conçu pour accompagner les adhérents dans l’organisation et la gestion des élections professionnelles au sein de leur établissement.

Vous retrouverez dans ce document l’ensemble de la procédure à suivre ainsi que de nombreux outils pratiques et modèles prêts à l’emploi :

• Procédure et étapes des élections du CSE
• Calendrier des élections professionnelles (mise en place ou renouvellement du CSE)
• Modèles de notes d’information du personnel
• Courrier d’invitation à négocier le protocole d’accord préélectoral
• Modèle de protocole d’accord préélectoral
• Listes électorales et listes de candidats
• Modèle de liste d’émargement
• Organisation du 1er et du 2nd tour
• Modèle d’affichage des résultats
• Modèle de courrier d’envoi des PV au CTEP et à la DREETS

Ce guide intègre également des rappels pratiques ainsi que les outils mis à disposition par le ministère du Travail pour faciliter la préparation des élections professionnelles.

Ce document est disponible dans votre espace adhérent et fait partie des services proposés dans le cadre de votre adhésion au GHR.

Pour toute question, nos équipes restent à votre disposition.